Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LOUBRIAT François
/
CHAMBORD-BIERE DU PAYS DE CHAMBORD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMBORD-BIERE DU PAYS DE CHAMBORD
LOUBRIAT François

Numéro de dépôt :
3276466
Date de dépôt :
27/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2024
CHAMBORD-BIERE DU PAYS DE CHAMBORD de LOUBRIAT François

Présentation de la marque CHAMBORD-BIERE DU PAYS DE CHAMBORD

Déposée le 27 février 2004 par LOUBRIAT François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMBORD-BIERE DU PAYS DE CHAMBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est LOUBRIAT François domicilié(e) 1215 rue de la plaine d'azenne - 45370 - CLERY ST ANDRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LOUBRIAT François domicilié(e) 1215 rue de la plaine d'azenne - 45370 - CLERY ST ANDRE - France.

La marque CHAMBORD-BIERE DU PAYS DE CHAMBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMBORD-BIERE DU PAYS DE CHAMBORD est expirée depuis le 27 février 2024.

LOUBRIAT François a également déposé les autres marques suivantes : Les Mariniers De Loire , SOLOGNE , SOLOGNE-BIERE DE SOLOGNE , Leonardo – Bières Leonardo , Les Bateliers De Loire


LOUBRIAT François - 1215 rue de la plaine d'azenne - 45370 - CLERY ST ANDRE - France


M. LOUBRIAT François - 1215 rue de la plaine d'azenne - 45370 - CLERY ST ANDRE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Inscription le 8 mars 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°429764 - Publication au BOPI 2006-03-08

Inscription le 8 mars 2006 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°429763 - Publication au BOPI 2006-03-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Inscription le 20 décembre 2004 - Rejet partiel n°404417 - Publication au BOPI 2004-12-20

Inscription le 8 mars 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°429751 - Publication au BOPI 2006-03-08

Inscription le 6 avril 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°410400 - Publication au BOPI 2005-04-06

Inscription le 6 avril 2005 - Rejet partiel n°410399 - Publication au BOPI 2005-04-06

Inscription le 20 décembre 2004 - Rejet partiel n°404418 - Publication au BOPI 2004-12-20

Inscription le 6 avril 2005 - Rejet partiel n°410410 - Publication au BOPI 2005-04-06

Inscription le 6 avril 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°410411 - Publication au BOPI 2005-04-06

Inscription le 23 novembre 2005 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°422764 - Publication au BOPI 2005-11-23

Inscription le 23 novembre 2005 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°422765 - Publication au BOPI 2005-11-23

Inscription le 6 avril 2005 - (2005-04-06);Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°410412 - Publication au BOPI 2005-04-06

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Renouvellement sans limitation le 20 février 2014 n°2551355 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-02-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viandes ; légumes séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; riz, tapioca, sagou. Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.